Catégorie Conseil municipal
Conseil municipal du 4 décembre 2023
8 décembre 2023
Extrait registre délib DE2023-30 Nomination référent déontologue Extrait registre délib DE2023-31 Présentation rapport activité 2022 de la CCAPV Extrait registre délib DE2023-32 Avancement de grade
Contenu d’accordéon
- DE2023-07 Approbation CFU commune
- DE2023-08 Approbation CFU eau
- DE2023-09 Vote des taxes 2023
- DE2023-10 Approbation bp commune
- DE2023-11 Approbation bp eau
- DE2023-12 Exonération loyers café de la vallée
- DE2023-13 Attribution convention pâturage
- DE2023-14 Demande DETR – assainissement CG
- DE2023-15 Demande subvention agence de l’eau – assainissement cg
- DE2023-16 Demande subvention département – assainissement cg
- DE2023-17 Cession commune Ailhaud
- DE2023-18 Convention servitudes au SDE04 – montée Piegut
- DE2023-19 Convention servitudes au SDE04 – extension UV bassin Moustier
- DE2023-20 Adhésion service d’aide au classement archives CDG04
- DE2023-06 Présentation indéminités élus
- DE-2022-069 Navette inter vallée saison 2022-2023
- DE-2022-070 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualite du service public d’assainissement non collectif 2021 de la CCAPV
- DE-2022-071 Adoption du rapport annuel sur le prix et la quelité du service public d’élimination des déchets manager et assimilés 2021 de la CCAPV
- DE-2022-072 Adoption du bilan d’activité 2021 de la CCAPV
- DE-2022-073 Délégation de signature au maire pour l’avenant aux contrat sdépartementaux de solidarité territoriale
- DE-2022-074 Modification des statuts de la CCAPV
- DE-2022-075 Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
- DE-2022-063 Vote de crédits supplémentaires – Budget principal
- DE-2022-064 Demande de subvention mise en place des UV sur les bassins du Moustier, Thorame Basse et la Batie
- DE-2022-065 Gérance du Café de la Vallée – Exonération de loyers
- DE-2022-066 Détermination du prix de la vente du bois de la parcelle C535
- DE-2022-067 Cession commune-Boyer
- DE-2022-068 Procédure de bien sans maître
- DE-2022-053 Vote de crédits supplémentaires
- DE-2022-054 Vote de crédits supplémentaires
- DE-2022-055 Remboursement transport scolaire 2022-2023
- DE-2022-056 Demande de financement au titre de l’Espace Valléen Sauvegarde et mise en valeur de la Tour de Piégut
- DE-2022-057 Demande de subvention FODAC Blayeuse de voirie
- DE-2022-058 Modification du plan de financement Réfection des captages d’eau potable de la Fabrique, du Cordoeil et de la Combe
- DE-2022-059 Perception et reversement de la part de la taxe d’aménagement
- DE-2022-060 Convention de pâturage
- DE-2022-061 Désignation d’undélégué titulaire auprès du Syndicat d’Électrification du 04
- DE-2022-062 Attribution d’une subvention à l’école de Thorame-Haute pour les projets scolaires 2022-2023
