Catégorie Conseil municipal
Contenu d’accordéon
- DE-2022-069 Navette inter vallée saison 2022-2023
- DE-2022-070 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualite du service public d’assainissement non collectif 2021 de la CCAPV
- DE-2022-071 Adoption du rapport annuel sur le prix et la quelité du service public d’élimination des déchets manager et assimilés 2021 de la CCAPV
- DE-2022-072 Adoption du bilan d’activité 2021 de la CCAPV
- DE-2022-073 Délégation de signature au maire pour l’avenant aux contrat sdépartementaux de solidarité territoriale
- DE-2022-074 Modification des statuts de la CCAPV
- DE-2022-075 Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
- DE-2022-063 Vote de crédits supplémentaires – Budget principal
- DE-2022-064 Demande de subvention mise en place des UV sur les bassins du Moustier, Thorame Basse et la Batie
- DE-2022-065 Gérance du Café de la Vallée – Exonération de loyers
- DE-2022-066 Détermination du prix de la vente du bois de la parcelle C535
- DE-2022-067 Cession commune-Boyer
- DE-2022-068 Procédure de bien sans maître
- DE-2022-053 Vote de crédits supplémentaires
- DE-2022-054 Vote de crédits supplémentaires
- DE-2022-055 Remboursement transport scolaire 2022-2023
- DE-2022-056 Demande de financement au titre de l’Espace Valléen Sauvegarde et mise en valeur de la Tour de Piégut
- DE-2022-057 Demande de subvention FODAC Blayeuse de voirie
- DE-2022-058 Modification du plan de financement Réfection des captages d’eau potable de la Fabrique, du Cordoeil et de la Combe
- DE-2022-059 Perception et reversement de la part de la taxe d’aménagement
- DE-2022-060 Convention de pâturage
- DE-2022-061 Désignation d’undélégué titulaire auprès du Syndicat d’Électrification du 04
- DE-2022-062 Attribution d’une subvention à l’école de Thorame-Haute pour les projets scolaires 2022-2023
