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  • Horaires : Mardi 13h30-17h00 / Vendredi 09:00 – 12:30
  • Mail : mairie.thoramebasse@orange.fr
  • Tel : 04 92 83 92 97

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Horaires ouverture :
toute l’année de 09h30 h à 12h.
Fermé le samedi

Tel : 04 92 83 92 67

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Mairie

Délibérations du conseil municipal du 30 octobre 2026

DE_059_2026 — Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2026.

DE_060_2026 — Désignation des représentants de la commune pour siéger au sein des commissions thématiques de la Communauté de communes Alpes Provence Verdon.

DE_061_2026 — Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de facturation par l’Office national des forêts (ONF) pour les recettes issues des ventes de bois – Facturation électronique

DE_062_2026 — Remboursement des transports scolaires 2026-2027.

DE_063_2026 — Convention avec ENEDIS de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité. ajouter le plan ENEDIS

DE_064_2026 — Désignation du coordinateur du recensement de la population et fixation de la rémunération de l’agent recenseur.

DE_065_2026 — Présentation du rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.

DE_066_2026 — Présentation du rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

DE_067_2026 — Présentation du rapport d’activités 2025 de la CCAPV.

>> https://ccapv.fr/alpes-provence-verdon/publications/rapports

DE_068_2026 — Accord de principe pour un projet de liaison par un sentier dédié à la pratique du VTT et du vélo à assistance électrique.

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